Base de connaissances

Base de connaissances Urbanisme

Urbanisme

Les documents graphiques du règlement du PLU

La place et la structuration des documents graphiques du règlement dans le PLU

Contrairement à ceux des plans d’occupation des sols (POS), les documents graphiques des plans locaux d’urbanisme (PLU) peuvent avoir en eux-mêmes une valeur réglementaire et être ainsi directement opposables aux décisions d’occuper ou d’utiliser le sol.

Fiche pratique — 30 novembre 2016
Urbanisme

Les documents graphiques du règlement du PLU

Les principes applicables aux documents graphiques du règlement du PLU

La jurisprudence du Conseil d’État est venue préciser les principes applicables aux documents graphiques du règlement du plan local d’urbanisme (PLU) énonçant parmi plusieurs autres choses, que les auteurs du plan local d’urbanisme ne sont pas liés par les modalités existantes d’utilisation des t

Fiche pratique — 8 août 2014
Urbanisme

Les documents graphiques du règlement du PLU

La présentation des documents graphiques du règlement du PLU

La clarté et la lisibilité des documents graphiques sont des éléments essentiels, de ce fait ils doivent être parfaitement agencés et cela également dans le but d’éviter des erreurs qui les entacheraient de nullité.

Fiche pratique — 8 août 2014
Urbanisme

Les documents graphiques du règlement du PLU

Le caractère des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU

On recense cinq zones différentes, les zones U dites urbanisées, les zones AU dites à urbaniser, les zones A dites agricoles, les zones N dites naturelles et forestières, et les anciennes zones NB dites partiellement desservies dont la transformation est en cours dans les nouvelles catégories de

Fiche pratique — 30 novembre 2016
Urbanisme

Les documents graphiques du règlement du PLU

Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU

Énumérant les différents secteurs et éléments que le plan local d’urbanisme peut identifier, l’article R. 123-11 du Code de l’urbanisme met en lumière le traitement à réserver aux espaces boisés, aux secteurs spécifiques de protection contre les risques et/ou nuisances, aux emplacements réservés

Fiche pratique — 30 novembre 2016
Urbanisme

Les documents graphiques du règlement du PLU

Les composantes particulières à certaines zones des documents graphiques du règlement du PLU

Ces composantes particulières sont prévues aux articles L. 123-1, L. 123-1-1, L. 123-2, L. 123-7 et R. 123-12 du Code de l’urbanisme et concernent respectivement les zones urbaines exclusivement, les zones naturelles et forestières et, enfin, les zones urbaines et les zones à urbaniser.

Fiche pratique — 30 novembre 2016
Urbanisme

Les documents graphiques du règlement du PLU

Exemple de plan de masse

Modèle de plan de masse.

Modèle — 18 août 2014