Aller au contenu principal
    • Commande publique
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Compta & Finances locales
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • RH territoriales
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Environnement
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Urbanisme
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Élections & Démocratie participative
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • État civil & Cimetières
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Relation citoyen & Vie associative
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
    • Élu·e local·e
      • Accueil
      • Base de connaissances
      • Codes et textes de référence
      • Actualités
      • Point de vue de l’expert
      • Mots-clés
  • Newsletter
  • Les auteurs
  • Offres d'abonnement
  • Tester gratuitement

Vous êtes client

Vous êtes client, vous allez être dirigé vers une page de connexion.

Nouveau client

Vous n’avez pas de compte, profitez de 15 jours d’essai gratuit.

Je teste gratuitement
  • Newsletter
  • Les auteurs
  • Offres d'abonnement
  • Tester gratuitement
  1. Urbanisme
  2. Les auteurs
  3. Oriane Sulpice

Matière(s): Urbanisme

Oriane Sulpice

Chercheuse post-doctorale, Docteure en droit public

Contacter le service éditorial

Matière(s): Urbanisme

Du même auteur

  • Veille juridique

    Urbanisme

    Décret n° 2022-929 du 24 juin 2022 portant modification des codes de justice administrative et de l'urbanisme : la dérogation au double degré de juridiction en matière d’urbanisme poursuit son cours

  • Veille juridique

    Urbanisme

    Une ordonnance délivre de nouveaux outils pour l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte

  • Veille juridique

    Urbanisme

    Rappel par le Gouvernement du principe de proportionnalité et de la procédure d’évaluation environnementale coordonnée pour les UTN

  • Veille juridique

    Urbanisme

    Une nouvelle QPC sur l’intérêt à agir des associations contre une autorisation d’occuper le sol

  • Prospective

    Urbanisme

    Un projet d’arrêté d’évaluation environnementale au cas par cas pour les documents d’urbanisme et les UTN en consultation

Voir tous les articles

Qui sommes-nous ?

Découvrez notre expertise juridique Berger-Levrault

Besoin d'aide ?

Vous avez une question concernant le fonctionnement du site ? Consultez nos vidéos et notre FAQ

Contactez-nous

Une question, une suggestion, une demande d'abonnement... N'hésitez pas à nous contacter

  • Commande publique
  • Compta & Finances locales
  • RH territoriales
  • Environnement
  • Urbanisme
  • Élections & Démocratie participative
  • État civil & Cimetières
  • Relation citoyen & Vie associative
  • Élu·e local·e
logo légibase logo légibase collectivités logo légibase justice

© Légibase 2025 - Berger-Levrault

  • Les auteurs
  • Qui sommes-nous ?
  • Notre expertise juridique
  • Mentions légales
  • FAQ
Rechercher
Filtres
Matières
Rubriques
Types de documents
Date de publication