Le document d’orientations et d’objectifs (DOO)

Du DOG au DOO. Lors de la création du SCoT, le cœur réglementaire du SCoT était nommé le « Document d’orientations générales » (DOG). Comme l’indique l’intitulé de cette pièce, le législateur appréhendait le SCoT comme devant énoncer des normes générales. La contrainte induite par le schéma apparaissait comme relative. La conception de la planification stratégique alors en vigueur était celle d’une planification essentiellement générale et prospective, marquée par une souplesse normative. Cependant, progressivement, le besoin de renforcer l’impact normatif du SCoT, et donc du DOO, s’est…