Urbanisme
Contenu du SCOT
Le rapport de présentation du SCOT
Urbanisme
Contenu du SCOT
Le rapport de présentation du SCOT
Urbanisme
Contenu du SCOT
Le document d’orientations et d’objectifs (DOO)
Urbanisme
Élaboration et évolution du SCOT
Les règles relatives à la définition préalable du périmètre du SCoT
Urbanisme
Élaboration et évolution du SCOT
L’autorité compétente en matière d’un SCOT
Urbanisme
Contenu du SCOT
Le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
Urbanisme
Élaboration et évolution du SCOT
Exemple d’avis au public faisant connaître l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de SCOT arrêté
Urbanisme
Élaboration et évolution du SCOT
Exemple de mention de l’approbation d’un SCOT à insérer dans la presse
Urbanisme
Les interventions étatiques unilatérales
La procédure d’institution des projets d’intérêt général et des opérations d’intérêt national
Urbanisme
Élaboration et évolution du SCOT
Le contentieux des procédures d’élaboration et de révision du SCoT
Urbanisme
Apparition de règles spécifiques à certaines parties du territoire
L'apparition de règles spécifiques concernant le littoral et la montagne
Urbanisme
Les interventions étatiques contractuelles
Les opérations de revitalisation du territoire
Urbanisme
Élaboration et évolution du SCOT
Les procédures d’évolution du SCoT
Urbanisme
Les interventions étatiques unilatérales
La définition des projets d’intérêt général et des opérations d’intérêt national
Urbanisme
L’aménagement et la protection de la montagne
Champ d’application de l’aménagement et de la protection de la montagne
Urbanisme
Élaboration et évolution du SCOT
Le suivi du SCoT
Urbanisme
L’essor d’une « ambiance contractuelle » en matière d’urbanisme
Les techniques contractuelles au service de la mise en œuvre des projets en matière d’urbanisme
Urbanisme
Les interventions étatiques contractuelles
Le projet d’intérêt majeur
Urbanisme
Les interventions étatiques contractuelles
Les projets partenariaux d’aménagement et les grandes opérations d’urbanisme
Urbanisme
L’environnement juridique du SCOT
Les principes, normes et documents supérieurs au SCOT
Urbanisme
SCOT : l’état des lieux
Un SCOT en constante évolution