Urbanisme
Définitions
Définition des différents modes d’hébergement léger
La définition des modes d’hébergement léger recouvre plusieurs notions alliant une définition matérielle à une définition organique.
Base de connaissances Urbanisme
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Urbanisme
L’hébergement léger de loisirs pratiqué isolément
Les autorisations d’urbanisme afférentes à l’implantation isolée des hébergements de loisirs
L’installation isolée fait l’objet d’une réglementation panachée selon le type de véhicule qui compte s’installer. -
Urbanisme
L’hébergement léger constituant l’habitat permanent des utilisateurs
L’hébergement léger constituant l’habitat permanent des utilisateurs
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Urbanisme
Le régime du terrain aménagé
L’exploitation d’un terrain aménagé
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Urbanisme
Les terrains de camping communaux et l’accueil des gens du voyage
Les campings municipaux
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Urbanisme
Les terrains de camping communaux et l’accueil des gens du voyage
L’accueil des gens du voyage
La problématique des gens du voyage est le fruit d’une histoire migratoire européenne de plus de 700 ans et ne cesse de se poser pour les peuples nomades à l’heure d’une Europe sédentarisée. Différentes obligations incombent aux communes comme prévu par le Code de l’urbanisme. -
Urbanisme
Les sanctions
Les sanctions relatives à l’implantation illicite d’hébergements légers
Les sanctions relatives à l’implantation illicite d’hébergements légers peuvent être prises sur tant sur le fondement du Code de l’urbanisme que du Code du tourisme. -
Urbanisme
Le régime du terrain aménagé
Les spécificités du permis d’aménager un terrain d’hébergement de loisirs
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Urbanisme
Le régime du terrain aménagé
Les autorisations requises en matière de terrain aménagé au titre du Code de l’urbanisme
Qu’ils soient soumis à une déclaration préalable ou à un permis d’aménager, tous les terrains n’obéissent pas aux mêmes règles. Des seuils ont été prévus, comme à l’article R. 421-19 du Code de l’urbanisme, dans certains cas. -
Urbanisme
L’hébergement léger de loisirs pratiqué isolément
Les interdictions du camping et du caravanage isolés par les règles locales
Les interdictions énoncées au préalable doivent être couplées avec les interdictions locales potentiellement éditées par les plans locaux d’urbanisme ou interdictions prises sur le fondement des pouvoirs de police. -
Urbanisme
L’hébergement léger de loisirs pratiqué isolément
Les interdictions du camping et du caravanage isolés par les règles nationales
Camping et caravanage ne peuvent avoir lieu sur tous types d’emplacements, comme visé aux termes des articles R. 111-38 et suivants du Code de l’urbanisme.