Urbanisme
Le projet d’aménagement et de développement durable du PLU
La place du PADD dans le PLU
Base de connaissances Urbanisme
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Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
Exemple de plan de masse
Modèle de plan de masse. -
Urbanisme
Le projet d’aménagement et de développement durable du PLU
L’objet du PADD
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Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
Les effets du rapport de présentation du PLU
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Urbanisme
L’encadrement juridique du PLU (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation)
L’assujetissement des PLU aux objectifs de l’urbanisme
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Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
Les composantes particulières à certaines zones des documents graphiques du règlement du PLU
Ces composantes particulières sont prévues aux articles L. 123-1, L. 123-1-1, L. 123-2, L. 123-7 et R. 123-12 du Code de l’urbanisme et concernent respectivement les zones urbaines exclusivement, les zones naturelles et forestières et, enfin, les zones urbaines et les zones à urbaniser. -
Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
La présentation des documents graphiques du règlement du PLU
La clarté et la lisibilité des documents graphiques sont des éléments essentiels, de ce fait ils doivent être parfaitement agencés et cela également dans le but d’éviter des erreurs qui les entacheraient de nullité. -
Urbanisme
L’encadrement juridique du PLU (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation)
Les ambitions des PLU
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Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
Le caractère des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
On recense cinq zones différentes, les zones U dites urbanisées, les zones AU dites à urbaniser, les zones A dites agricoles, les zones N dites naturelles et forestières, et les anciennes zones NB dites partiellement desservies dont la transformation est en cours dans les nouvelles catégories de -
Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
La place et la structuration des documents graphiques du règlement dans le PLU
Contrairement à ceux des plans d’occupation des sols (POS), les documents graphiques des plans locaux d’urbanisme (PLU) peuvent avoir en eux-mêmes une valeur réglementaire et être ainsi directement opposables aux décisions d’occuper ou d’utiliser le sol. -
Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
Le rôle du rapport de présentation du PLU
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Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
PLU et évaluation environnementale
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Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Énumérant les différents secteurs et éléments que le plan local d’urbanisme peut identifier, l’article R. 123-11 du Code de l’urbanisme met en lumière le traitement à réserver aux espaces boisés, aux secteurs spécifiques de protection contre les risques et/ou nuisances, aux emplacements réservés -
Urbanisme
L’encadrement juridique du PLU (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation)
L’assujetissement des PLU à la hiérarchie des normes
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Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
Les principes applicables aux documents graphiques du règlement du PLU
La jurisprudence du Conseil d’État est venue préciser les principes applicables aux documents graphiques du règlement du plan local d’urbanisme (PLU) énonçant parmi plusieurs autres choses, que les auteurs du plan local d’urbanisme ne sont pas liés par les modalités existantes d’utilisation des t -
Urbanisme
Les annexes
Les annexes du PLU au titre de l’article R. 123-14 du Code de l’urbanisme
Les annexes du plan local d’urbanisme (PLU) issues de l’article R. 123-14 du Code de l’urbanisme sont relatives aux servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation des sols mais contiennent également les annexes sanitaires et leurs objectifs, ainsi que des informations relatives au plan d’e -
Urbanisme
Le projet d’aménagement et de développement durable du PLU
Le contenu du PADD
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Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
Présentation et contenu a minima du rapport de présentation du PLU
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Urbanisme
Les annexes
Les annexes du PLU au titre de l’article R. 123-13 du Code de l’urbanisme
Les annexes mentionnées à l’article R. 123-13 du Code de l’urbanisme doivent figurer sur un ou plusieurs documents graphiques distincts des documents graphiques du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) ou du règlement. -
Urbanisme
Les orientations d’aménagement et de programmation du PLU
La portée des orientations d’aménagement et de programmation