Urbanisme
Le projet d’aménagement et de développement durable du PLU
La place du PADD dans le PLU
Urbanisme
Le projet d’aménagement et de développement durable du PLU
La place du PADD dans le PLU
Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
Exemple de plan de masse
Urbanisme
Le projet d’aménagement et de développement durable du PLU
L’objet du PADD
Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
Les effets du rapport de présentation du PLU
Urbanisme
Les actes susceptibles de recours
Les actes concernant les PLU susceptibles de recours
Urbanisme
Arrêt et enquête publique sur le projet de PLU avant son approbation
Consultations et communication des documents concernant le projet de PLU arrêté
Urbanisme
Les modalités d’élaboration du PLU
Les consultations obligatoires au moment de l’arrêt du PLU
Urbanisme
La nature et la finalité de la règle d’urbanisme
La nature et la finalité de la règle d’urbanisme
Urbanisme
L’encadrement juridique du PLU (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation)
L’assujetissement des PLU aux objectifs de l’urbanisme
Urbanisme
Arrêt et enquête publique sur le projet de PLU avant son approbation
L’organisation de l’enquête publique sur le projet de PLU
Urbanisme
Les effets du PLU sur l’occupation et l’utilisation des sols
Les effets de la décision d’approbation du PLU
Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
Les composantes particulières à certaines zones des documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
La présentation des documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Les effets de l’approbation du PLU en matière foncière
Les effets du PLU en matière de droit de préemption
Urbanisme
L’encadrement juridique du PLU (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation)
Les ambitions des PLU
Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
Le caractère des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
Les effets de l’approbation du PLU en matière foncière
Les effets du PLU en matière d’aménagement rural
Urbanisme
Les documents graphiques du règlement du PLU
La place et la structuration des documents graphiques du règlement dans le PLU
Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
Le rôle du rapport de présentation du PLU
Urbanisme
Les modalités d’élaboration du PLU
L’autorité compétente pour prescrire l’élaboration d’un PLU