Base de connaissances Urbanisme

L’organisation du service des remontées mécaniques

Les autorisations relatives aux remontées mécaniques

Le champ d’application de la déclaration préalable en matière de coupes et d’abattages d’arbres

Les travaux, installations et aménagements soumis à déclaration préalable

Récapitulatif des cas où un permis d’aménager ou une déclaration préalable est obligatoire pour des travaux, installations et aménagements

Les dispositions communes aux remontées mécaniques et aux pistes de ski

Le champ d’application des dispositions relatives aux clôtures

L’autorisation d’aménagement des pistes de ski alpin

La déclaration préalable en matière de coupes et d’abattages d’arbres

Les travaux, installations et aménagements soumis à permis d’aménager

La spécificité de la déclaration préalable en matière de clôtures