Base de connaissances Urbanisme

L'apparition de règles spécifiques concernant le littoral et la montagne

Champ d’application de l’aménagement et de la protection de la montagne

Les prescriptions particulières de massif

Le régime d’urbanisation du littoral

La préservation des espaces naturels, paysages et milieux caractéristiques montagnards

Servitudes de passage littorales

Champ d'application de l'aménagement et de la protection du littoral

L'applicabilité directe des lois Littoral et Montagne aux autorisations d'occupation et d'utilisation du sol

Le régime d’urbanisation de la montagne

Le développement touristique et les unités touristiques nouvelles

Dispositions spécifiques aux documents d’urbanisme des communes littorales

Préservation de certains espaces et milieux