Urbanisme
Le projet d’aménagement et de développement durable du PLU
La place du PADD dans le PLU
Base de connaissances Urbanisme
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Urbanisme
La présentation des documents graphiques du règlement du PLU
Exemple de plan de masse
Modèle de plan de masse. -
Urbanisme
Le projet d’aménagement et de développement durable du PLU
L’objet du PADD
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Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
Les effets du rapport de présentation du PLU
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Urbanisme
Les actes susceptibles de recours
Les actes concernant les PLU susceptibles de recours
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Urbanisme
Arrêt et enquête publique sur le projet de PLU avant son approbation
Consultations et communication des documents concernant le projet de PLU arrêté
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Urbanisme
Les modalités d’élaboration du PLU
Les consultations obligatoires au moment de l’arrêt du PLU
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Urbanisme
La nature et la finalité de la règle d’urbanisme
La nature et la finalité de la règle d’urbanisme
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Urbanisme
L’encadrement juridique du PLU (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation)
L’assujetissement des PLU aux objectifs de l’urbanisme
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Urbanisme
Arrêt et enquête publique sur le projet de PLU avant son approbation
L’organisation de l’enquête publique sur le projet de PLU
Si l’enquête publique et la multiplication des consultations peuvent représenter des inconvénients en matière de légalité, elles présentent aussi l’avantage de sécuriser la procédure en imposant un certain formalisme tant quant au dépôt du dossier qu’à sa composition. -
Urbanisme
Les effets du PLU sur l’occupation et l’utilisation des sols
Les effets de la décision d’approbation du PLU
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Urbanisme
Les effets de l’approbation du PLU en matière foncière
Les effets du PLU en matière de droit de préemption
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Urbanisme
L’encadrement juridique du PLU (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation)
Les ambitions des PLU
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Urbanisme
Les effets de l’approbation du PLU en matière foncière
Les effets du PLU en matière d’aménagement rural
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Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
Le rôle du rapport de présentation du PLU
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Urbanisme
Les modalités d’élaboration du PLU
L’autorité compétente pour prescrire l’élaboration d’un PLU
L’édiction du plan local d’urbanisme (PLU) est fonction de la compétence des acteurs publics. -
Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
PLU et évaluation environnementale
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Urbanisme
L’encadrement juridique du PLU (rapport de présentation, projet d’aménagement et de développement durables, orientations d’aménagement et de programmation)
L’assujetissement des PLU à la hiérarchie des normes
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Urbanisme
Arrêt et enquête publique sur le projet de PLU avant son approbation
Les règles relatives à l’arrêt du projet du PLU
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Urbanisme
Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité
Arrêté du 10 novembre 2016 définissant les destinations et sous-destinations de constructions pouvant être réglementées par le règlement national d'urbanisme et les règlements des plans locaux d'urbanisme ou les documents en tenant lieu
Ce texte détaille les 5 destinations et 21 sous-destinations pouvant être réglementées par le règlement national d’urbanisme et les réglements des plans locaux d’urbanisme et des documents en tenant lieu.