Base de connaissances Urbanisme

Le recours pour excès de pouvoir

Les composantes particulières aux zones A et N dans les documents graphiques du règlement du PLU

L’autorité compétente en cas de mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une procédure intégrée

Exemple de définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du PLU

La procédure de mise à jour du PLU

Le stationnement dans le règlement du PLU

Le contenu des orientations d’aménagement et de programmation en cas de PLUi

Les annexes de l’article R. 151-53 du Code de l’urbanisme

Les consultations « à la demande » au moment de l’arrêt du PLU

Les zones naturelles et forestières dans les documents graphiques du règlement du PLU

Mise en œuvre de la procédure de modification du PLU

Exemple de délibération de l’EPCI compétent ou de la commune portant avis sur le projet de mise en compatibilité d’un PLU avec un document supérieur

La concertation préalable à la modification du PLU

Le stationnement et la desserte dans les documents graphiques du règlement du PLU

Le rôle et le contenu des OAP

Le cas particulier de la mise en révision du PLU par le biais d’un plan de sauvegarde et de mise en valeur

Distinction entre la modification de droit commun et la modification simplifiée du PLU

La mise en compatibilité dans le cadre d’une procédure intégrée

La volumétrie dans les documents graphiques du PLU

Publicité et opposabilité des servitudes d’utilité publique