Base de connaissances Urbanisme

Les règles spécifiques de l’approbation de la mise en compatibilité du PLU avec une DUP

Les annexes du PLU

La qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère dans le règlement du PLU

Les équipements des ZAC dans le règlement du PLU

Le champ de la révision allégée du PLU

Le rôle et la place du règlement

Dispositions spécifiques aux documents d’urbanisme des communes littorales

Examen conjoint des dispositions de la mise en compatibilité d’un PLU

Les conséquences de l’absence de SCoT

La fin de l’enquête publique sur le projet de PLU

Le déroulement de l’enquête publique sur le projet de PLU

La mise en compatibilité du PLU avec une déclaration de projet

Les composantes particulières aux zones U dans les documents graphiques du règlement du PLU

Les documents, opérations et autorisations devant être compatibles avec le SCoT

Préservation de certains espaces et milieux

La procédure de révision allégée

Champ d’application matériel de la règle de constructibilité limitée

Les règles spécifiques de l’approbation de la mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une procédure intégrée

La desserte par les réseaux dans le règlement du PLU

Le champ d’application de la révision de droit commun du PLU