Urbanisme
La révision allégée du PLU
De la révision d’urgence à la révision simplifiée
Base de connaissances Urbanisme
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Urbanisme
La présentation des documents graphiques du règlement du PLU
La présentation des documents graphiques du règlement du PLU
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Urbanisme
Le déroulement de la procédure de mise en compatibilité du PLU
Exemple de délibération de l’EPCI compétent ou de la commune portant déclaration de projet (DP) et mise en compatibilité d’un PLU avec une DP
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Urbanisme
La nature des recours
Le déféré préfectoral
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Urbanisme
La modification de droit commun du PLU
Champ d’application de la modification de droit commun du PLU
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Urbanisme
Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
La volumétrie et l’implantation des constructions dans le règlement du PLU
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Urbanisme
Les composantes particulières à certaines zones des documents graphiques
Les composantes particulières aux zones U et AU dans les documents graphiques du règlement du PLU
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Urbanisme
La nature des recours
La demande d’abrogation du PLU
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Urbanisme
La modification de droit commun du PLU
Exemple d’approbation d’une modification de droit commun
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Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
L’évaluation environnementale du PLU à l’occasion de sa révision
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Urbanisme
La modification de droit commun du PLU
Exemple d’arrêté d’ouverture d’enquête publique (contenant également les informations requises dans l’avis d’enquête publique)
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Urbanisme
Le déroulement de la procédure de mise en compatibilité du PLU
Le caractère exécutoire d’une mise en compatibilité avec le PLU
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Urbanisme
Rôle, présentation et contenu du règlement du PLU
La rédaction du règlement du PLU
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Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
Rappel historique
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Urbanisme
Le rapport de présentation du PLU
Contenu du PLU
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Urbanisme
Les modalités d’élaboration du PLU
La procédure d’élaboration du PLU dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré en raison de l’épidémie de covid-19
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Urbanisme
La modification de droit commun du PLU
Introduction à la modification du PLU
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Urbanisme
Contenu du SCOT
Le plan de mobilités
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Urbanisme
Règlement national d'urbanisme (RNU)
Cadre général du règlement national d'urbanisme
Le règlement national d’urbanisme (RNU) constitue le cadre juridique applicable aux communes qui ne sont pas dotées d’un document d’urbanisme local. -
Urbanisme
Règlement national d'urbanisme (RNU)
Règles de localisation, d'implantation et de desserte des constructions en RNU
En l’absence de plan local d’urbanisme (PLU), les constructions sont régies par le règlement national d’urbanisme (RNU). Celui-ci pose un principe général d’inconstructibilité en dehors des parties urbanisées, assorti d’exceptions légales strictement encadrées.