Base de connaissances Urbanisme

La qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère dans les documents graphiques du règlement du PLU

Exemple d’approbation d’une modification simplifiée

Les consultations facultatives tout au long de l’élaboration du PLU

Le traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords des constructions dans le règlement du PLU

Mixité fonctionnelle et sociale dans les documents graphiques du PLU

Les zones à urbaniser dans les documents graphiques du règlement du PLU

Exemple de lettre du président de l’EPCI ou du maire au président du tribunal administratif l’informant d’une modification du PLU

Les conséquences de l’annulation ou de la déclaration d’illégalité du PLU sur la reprise des procédures

Quelles perspectives d’évolution ?

Le principe de non-indemnisation des servitudes d’urbanisme

Les composantes particulières aux ZAC dans les documents graphiques du règlement du PLU

Exemple d’arrêté du préfet informant la commune ou l’EPCI de la nécessité de mettre le PLU en compatibilité avec un document supérieur

Les zones agricoles dans les documents graphiques du règlement du PLU

La densité dans le règlement du PLU

Les effets des projet d’intérêt général et des opérations d’intérêt national

Les consultations particulières

Les SCOT dans la hiérarchie des normes d’urbanisme

Enquête publique portant sur la révision du PLU

La structure et le contenu du règlement du PLU

Le sort des zones partiellement desservies par des équipements : les zones NB des POS