Urbanisme
Les orientations d’aménagement et de programmation du PLU
Le contenu des orientations d’aménagement et de programmation en cas de PLUi
Base de connaissances Urbanisme
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Urbanisme
L'aménagement et la protection du littoral
Le régime d’urbanisation du littoral
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Urbanisme
Les annexes de l’article R. 151-53 du Code de l’urbanisme
Les annexes de l’article R. 151-53 du Code de l’urbanisme
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Urbanisme
Les modalités d’élaboration du PLU
Les consultations « à la demande » au moment de l’arrêt du PLU
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Urbanisme
Le caractère des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Les zones naturelles et forestières dans les documents graphiques du règlement du PLU
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Urbanisme
Élaboration et évolution du SCOT
La procédure d’élaboration du SCoT
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Urbanisme
La modification de droit commun du PLU
Mise en œuvre de la procédure de modification du PLU
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Urbanisme
Le déroulement de la procédure de mise en compatibilité du PLU
Exemple de délibération de l’EPCI compétent ou de la commune portant avis sur le projet de mise en compatibilité d’un PLU avec un document supérieur
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Urbanisme
La modification de droit commun du PLU
La concertation préalable à la modification du PLU
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Urbanisme
Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Le stationnement et la desserte dans les documents graphiques du règlement du PLU
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Urbanisme
Les orientations d’aménagement et de programmation du PLU
Le rôle et le contenu des OAP
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Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
Le cas particulier de la mise en révision du PLU par le biais d’un plan de sauvegarde et de mise en valeur
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Urbanisme
La modification simplifiée du PLU
Distinction entre la modification de droit commun et la modification simplifiée du PLU
Plusieurs critères permettent de distinguer ces deux types de modification. -
Urbanisme
Les différentes procédures de mise en compatibilité du PLU
La mise en compatibilité dans le cadre d’une procédure intégrée
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Urbanisme
Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
La volumétrie dans les documents graphiques du PLU
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Urbanisme
Les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation des sols
Publicité et opposabilité des servitudes d’utilité publique
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Urbanisme
SCOT : l’état des lieux
Le principe de l’urbanisation limitée en l’absence de SCoT
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Urbanisme
La modification simplifiée du PLU
Champ d’application de la modification simplifiée du PLU
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Urbanisme
SCOT : l’état des lieux
La genèse des SCOT
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Urbanisme
L’aménagement et la protection de la montagne
La préservation des espaces naturels, paysages et milieux caractéristiques montagnards