Urbanisme
La révision allégée du PLU
La procédure de révision allégée
Urbanisme
La révision allégée du PLU
La procédure de révision allégée
Urbanisme
La modification simplifiée du PLU
Distinction entre la modification de droit commun et la modification simplifiée du PLU
Urbanisme
Le déroulement de la procédure de mise en compatibilité du PLU
La concertation préalable dans le cadre d’une mise en compatibilité du PLU
Urbanisme
La révision allégée du PLU
De la révision d’urgence à la révision simplifiée
Urbanisme
La modification simplifiée du PLU
Champ d’application de la modification simplifiée du PLU
Urbanisme
Le déroulement de la procédure de mise en compatibilité du PLU
Exemple de délibération de l’EPCI compétent ou de la commune décidant ou refusant d’engager la procédure de mise en compatibilité d’un PLU avec un document supérieur
Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
La concertation préalable à la révision du PLU
Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
La mise en œuvre de la procédure de révision de droit commun du PLU
Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
Les effets de la révision du PLU
Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
Le cas particulier de la mise en révision du PLU par le biais d’un plan de sauvegarde et de mise en valeur
Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
Le débat sur les orientations du PADD lors de la révision du PLU
Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
Enquête publique portant sur la révision du PLU
Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
Le champ d’application de la révision de droit commun du PLU
Urbanisme
La révision de droit commun des PLU
L’évaluation environnementale du PLU à l’occasion de sa révision
Urbanisme
Le champ d’application territorial du PLU
Du caractère communal ou intercommunal des PLU
Urbanisme
Le champ d’application territorial du PLU
Le caractère non obligatoire des PLU
Urbanisme
Arrêt et enquête publique sur le projet de PLU avant son approbation
Consultations et communication des documents concernant le projet de PLU arrêté
Urbanisme
Le champ d’application territorial du PLU
Les obligations relatives à la transformation du PLU en POS
Urbanisme
Arrêt et enquête publique sur le projet de PLU avant son approbation
L’organisation de l’enquête publique sur le projet de PLU
Urbanisme
Le champ d’application territorial du PLU
Le PLU : une compétence locale