Base de connaissances Urbanisme

Mixité fonctionnelle et sociale dans le règlement du PLU

Les constructions en zones agricole, naturelle et forestière dans le règlement du PLU

Les zones urbaines dans les documents graphiques du règlement du PLU

Publicité et opposabilité des servitudes d’utilité publique

Le traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords des constructions dans le règlement du PLU

La densité dans le règlement du PLU

Le sort des zones partiellement desservies par des équipements : les zones NB des POS

Modèle d’arrêté de mise à jour du PLU (à adapter en fonction des circonstances)

Le stationnement et la desserte dans les documents graphiques du règlement du PLU

La procédure de mise à jour du PLU

Le contenu des orientations d’aménagement et de programmation en cas de PLUi

Le programme d’orientations et d’actions

Les ambitions des PLU

L’assujetissement des PLU à la hiérarchie des normes

Les effets du rapport de présentation du PLU

Le rôle du rapport de présentation du PLU

PLU et évaluation environnementale

Présentation et contenu a minima du rapport de présentation du PLU

La place du PADD dans le PLU

L’objet du PADD