Base de connaissances Urbanisme

La procédure de mise à jour du PLU

Les emplacements réservés et les servitudes de localisation dans le règlement du PLU

La volumétrie dans les documents graphiques du PLU

Les équipements des ZAC dans le règlement du PLU

Mixité fonctionnelle et sociale dans les documents graphiques du PLU

La structure et le contenu du règlement du PLU

La desserte par les réseaux dans le règlement du PLU

Les composantes particulières aux zones A et N dans les documents graphiques du règlement du PLU

Le rôle et la place du règlement

Les annexes du PLU

Les composantes particulières aux zones N dans les documents graphiques du règlement du PLU

L’assujetissement des PLU à la hiérarchie des normes

Les effets du rapport de présentation du PLU

Le rôle du rapport de présentation du PLU

PLU et évaluation environnementale

Présentation et contenu a minima du rapport de présentation du PLU

La place du PADD dans le PLU

L’objet du PADD

La portée des orientations d’aménagement et de programmation

Les catégories d’orientation et de programmation