Urbanisme
Les mesures foncières
Les mesures foncières en matière d’EANP
Urbanisme
Les modalités et conditions de réalisation des ZAC
Les modes de réalisation des ZAC
Urbanisme
Les aménageurs
Les sociétés d’économie mixte locale
Urbanisme
L’utilisation des biens acquis
L’utilisation des biens acquis dans le cadre des EANP
Urbanisme
Les modalités et conditions de réalisation des ZAC
La maîtrise des terrains des ZAC
Urbanisme
Les modalités et conditions de réalisation des ZAC
Le problème de l’implantation des commerces dans les ZAC
Urbanisme
Présentation des ZAC
La définition des ZAC
Urbanisme
Les modalités et conditions de réalisation des ZAC
La protection des occupants des ZAC
Urbanisme
Les modes d’aménagement et les contrats
La dévolution des concessions d’aménagement
Urbanisme
Les moyens d’acquisition des ENS destinés à l’ouverture au public
Le transfert de propriété du bien préempté dans les ENS et ses conséquences
Urbanisme
Les modalités et conditions de réalisation des ZAC
La réalisation des travaux d’équipement des ZAC
Urbanisme
Les modes d’aménagement et les contrats
L’aménagement délégué : la concession d’aménagement
Urbanisme
Les moyens d’acquisition des ENS destinés à l’ouverture au public
Historique et présentation des ENS
Urbanisme
La localisation et la délimitation des ZAC
La localisation des ZAC
Urbanisme
Les modalités et conditions de réalisation des ZAC
La cession des terrains des ZAC aux constructeurs
Urbanisme
Les modes d’aménagement et les contrats
Les modes d’aménagement direct
Urbanisme
Les modalités et conditions de réalisation des ZAC
L’archéologie préventive en matière de ZAC
Urbanisme
Les aspects fiscaux des ZAC
Les taxes ou participations d’urbanisme abrogées depuis le 1er mars 2012
Urbanisme
Les moyens d’acquisition des ENS destinés à l’ouverture au public
La décision des titulaires du droit de préemption et de substitution dans les ENS
Urbanisme
La procédure de création et de réalisation des ZAC
La phase de réalisation des ZAC
