Urbanisme
Les incidences fiscales du PLU
Les effets du PLU sur la fiscalité
Urbanisme
Les incidences fiscales du PLU
Les effets du PLU sur la fiscalité
Urbanisme
L’annulation et la déclaration d’illégalité du PLU
Les conséquences de l’annulation ou de la déclaration d’illégalité du PLU sur les décisions prises en matière foncière, d’aménagement et de fiscalité
Urbanisme
Les incidences du PLU concernant les servitudes d’urbanisme
Le principe de non-indemnisation des servitudes d’urbanisme
Urbanisme
L’annulation et la déclaration d’illégalité du PLU
Les conséquences de l’annulation ou de la déclaration d’illégalité du PLU sur les décisions d’occuper ou d’utiliser le sol
Urbanisme
Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
La densité dans le règlement du PLU
Urbanisme
Le caractère des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Le sort des zones partiellement desservies par des équipements : les zones NB des POS
Urbanisme
Les annexes de l’article R. 151-53 du Code de l’urbanisme
Les annexes de l’article R. 151-53 du Code de l’urbanisme
Urbanisme
Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
La qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère dans le règlement du PLU
Urbanisme
Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Interdictions et limitations de certains usages et affectations du sol dans les documents graphiques du PLU
Urbanisme
La mise à jour du PLU
Modèle d’arrêté de mise à jour du PLU (à adapter en fonction des circonstances)
Urbanisme
Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
La volumétrie et l’implantation des constructions dans le règlement du PLU
Urbanisme
Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Le stationnement et la desserte dans les documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
La mise à jour du PLU
La procédure de mise à jour du PLU
Urbanisme
Équipements, réseaux et emplacements réservés
Les emplacements réservés et les servitudes de localisation dans le règlement du PLU
Urbanisme
Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
La volumétrie dans les documents graphiques du PLU
Urbanisme
Équipements, réseaux et emplacements réservés
La desserte par les voies publiques ou privées dans le règlement d’urbanisme
Urbanisme
Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
La qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère dans les documents graphiques du règlement du PLU
Urbanisme
La nature et la finalité de la règle d’urbanisme
La nature et la finalité de la règle d’urbanisme
Urbanisme
Équipements, réseaux et emplacements réservés
Les équipements des ZAC dans le règlement du PLU
Urbanisme
Les composantes générales des différentes zones des documents graphiques du règlement du PLU
Mixité fonctionnelle et sociale dans les documents graphiques du PLU