Base de connaissances Urbanisme

La desserte par les réseaux dans le règlement du PLU

Les composantes particulières aux zones A et N dans les documents graphiques du règlement du PLU

Le rôle et la place du règlement

Les annexes du PLU

Les composantes particulières aux zones N dans les documents graphiques du règlement du PLU

La rédaction du règlement du PLU

La place et la structuration des documents graphiques dans le règlement du PLU

Les composantes particulières aux ZAC dans les documents graphiques du règlement du PLU

Les effets du rapport de présentation du PLU

Le rôle du rapport de présentation du PLU

PLU et évaluation environnementale

Présentation et contenu a minima du rapport de présentation du PLU

La place du PADD dans le PLU

L’objet du PADD

Le contenu du PADD

La portée des orientations d’aménagement et de programmation

Les catégories d’orientation et de programmation

Le contenu des orientations d’aménagement et de programmation en cas de PLUi

Le rôle et le contenu des OAP

Le programme d’orientations et d’actions